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Mosaïque Liste

Pêche

Le Citoyen

Le Thon

Le Marin
31 August 1956

Nouvelles maritimes

L'Impartial du Finistère
27 October 1872

Ministre de la Marine c. sieur Le Floch

Recueil des arrêts du Conseil d'État
01 January 1918

Décret du 27 février 1913 portant modification du décret du 4 juillet 1907, relatif à la pêche au sprat sur le littoral des quatre premiers arrondissements maritimes

Bulletin des lois de la République française
01 January 1913
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