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Caisse de prévoyance

La Dépêche du Finistère
06 août 1937

Les travaux d'aménagement du port sont mis en adjudication - Caisse de prévoyance

La Dépêche du Finistère
02 septembre 1937

Caisse de prévoyance

La Dépêche du Finistère
16 novembre 1933

Caisse de prévoyance - Gens de mer

La Dépêche du Finistère
21 mai 1932

Caisse de prévoyance - Aux thoniers

La Dépêche du Finistère
09 septembre 1932

Inscription maritime - Caisse de prévoyance - La pêche à la sardine - Retour de Mauritanie

La Dépêche du Finistère
18 novembre 1932

Réunion de la commission locale - Caisse de prévoyance - Constatation judiciaire de décès - Trésorier des invalides

La Dépêche du Finistère
10 décembre 1932

Gens de mer - La pêche en septembre - Secours pour perte d'effets - Inscription maritime - Trésorier des invalides

La Dépêche du Finistère
17 octobre 1931

Secours pour perte d'effets - Pensionnés retardataires - Caisse de prévoyance - Epave recueillie

La Dépêche du Finistère
19 avril 1930

Valeur alimentaire des différents poissons - Concession de pension - Caisse des invalides - Secours ordinaire - Caisse des Gens

Le Petit Douarneniste
01 janvier 1933

Caisse de prévoyance - Aux maquereautiers - Blessé à bord - Inscription maritime - Le thon - Caisse des invalides - Aux sardinie

La Dépêche du Finistère
23 août 1929

Caisse de prévoyance - Coopératives de rogues - Un nouveau dundée

La Dépêche du Finistère
20 octobre 1929

Blessé à bord - Caisse des invalides - A la coopérative - Caisse de prévoyance

La Dépêche du Finistère
07 janvier 1928

Ministre de la Marine c. Pensec

Recueil des arrêts du Conseil d'État
01 janvier 1916

Ministre des Travaux publics c. Sieur Gloaguen

Recueil des arrêts du Conseil d'État
01 janvier 1928

Ministre de la Marine marchande c. sieur Bizien

Recueil des arrêts du Conseil d'État
01 janvier 1929
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